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Littéralement : sur un signe de tête. Signifie à volonté, par sa seule volonté, à son gré. Acte révocable ad nutum.
La locution adjective ou adverbiale ad nutum se rencontre surtout en parlant de révocation. La révocabilité ad nutum est celle qui peut être prononcée à tout moment par la décision d’une seule personne, suivant la volonté de l’organisme habilité à cet effet. « Les administrateurs des sociétés anonymes sont révocables ad nutum par l’assemblée générale. »
Locution apparentée : ad libitum.
© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton