Juridictionnaire

sang

1. Dans le droit de la famille, le mot sang s’emploie métaphoriquement au sens d’élément vital, originaire, charnel, pour caractériser la lignée, la famille, l’ascendance et la descendance, les liens de famille ou de parenté – hormis le cas des liens de droit et des liens d’affection – qui organisent, avec la ligne et le degré, les structures de la famille. Liens de ou du sang. Communauté de sang ou d’origine. Frère, sœur de sang.

   Les parents sont les membres de la famille qui sont unis par le sang. La famille biologique ou naturelle est formée de membres ayant le même sang, c’est-à-dire étant de la même lignée. La famille par le sang est la famille d’origine, par opposition à la famille adoptive, fondée en dehors de tout lien de sang ou lien biologique ou naturel. « L’adoption confère à l’enfant une filiation qui se substitue à sa filiation d’origine : l’adopté cesse d’appartenir à sa famille par le sang, sous réserve des prohibitions au mariage. »

   La filiation par le sang résulte du lien biologique qui caractérise la descendance en ligne directe; elle se conçoit par opposition à la filiation adoptive. C’est le rapport qui lie l’enfant à ses père et mère; lui sont assimilées la filiation maternelle et la filiation paternelle. On parle de filiation légitime dans le cas où l’enfant légitime est rattaché à ses parents par le sang et par la loi.

   La filiation par le sang intéresse particulièrement les actions relatives à la filiation, soit les actions en recherche de paternité ou en désaveu ou en contestation de paternité, les actions en réclamation ou en contestation d’état de même que les actions en contestation de filiation d’un enfant conçu par insémination artificielle. Examen comparé des sangs. « La Cour a jugé qu’une action en recherche de paternité permet dans certains cas d’ordonner un examen comparé des sangs. » Père et mère par le sang. « Lorsque l’adopté est mineur, les père et mère par le sang, ou, à leur défaut, un membre de la famille d’origine jusqu’au degré de cousin germain inclus, peuvent également demander la révocation. » Lien existant entre une personne et sa mère par le sang ou son père par le sang.

   La parenté par le sang unit les membres d’une même famille qui ont le même sang. Règle générale, le mariage unit des personnes qui n’ont pas, entre elles, de parenté de sang, hormis les cas des mariages consanguins autorisés dans les limites de la loi.

   Le degré de parenté permet d’établir la proximité de la parenté, les parents pouvant être plus ou moins proches par le sang.

2. Le mot sang s’emploie au sens concret que lui donne le droit criminel. On entend par alcoolémie la présence d’alcool et particulièrement d’éthanol dans le sang d’une personne.

   Le Code criminel du Canada prévoit en son alinéa 253b) en matière d’alcoolémie au volant que le taux d’alcoolémie du conducteur d’un véhicule ne peut être supérieur à quatre-vingts milligrammes d’alcool par cent millilitres de sang. Éthylomètre ou échantillon de sang. Fournir un échantillon d’haleine ou de sang. Prélèvement d’échantillons de sang admis en preuve.

   Lorsque les policiers arrêtent un conducteur soupçonné d’ivresse au volant, ils relèvent les symptômes de l’état d’ébriété qu’ils constatent, notamment la forte odeur d’alcool, les troubles d’élocution, la perte d’équilibre et les yeux injectés de sang et vitreux.

© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton