Juridictionnaire

scintilla

Ce latinisme s’emploie dans des expressions techniques, l’une, latine, scintilla juris (parcelle de droit) et sa variante scintilla juris et tituli (parcelle de droit et de titre), les autres, anglaises, "scintilla of interest" (parcelle d’intérêt) et "scintilla of evidence" (parcelle de preuve), avec ses dérivés, "scintilla (of) evidence rule" et "scintilla rule" (règle de la parcelle de preuve). Selon un principe élémentaire de droit international, en aucun cas une occupation militaire ne peut conférer la moindre parcelle de droit à la souveraineté. » Disposer de la moindre parcelle de droit. Acquérir une parcelle de droit de grève. « Le dossier ne contient pas la moindre parcelle de preuve de ce fait. » Dernière parcelle de preuve. La plus petite parcelle de preuve. « La Cour suprême des États-Unis rappelle régulièrement que les éléments de preuve substantiels sont plus que des parcelles de preuve. »

L’image de la parcelle de preuve s’exprime de diverses façons selon les contextes, toujours dépréciatifs ou négatifs, et correspond, en anglais, aux expressions "iota of evidence", "spark of evidence", "title of evidence", ou, plus fréquemment, "shred of evidence" : preuve infime, soupçon de preuve, faible présomption de preuve ou encore pas la moindre preuve. « Pas le moindre élément de preuve ne vient étayer la thèse du ministère public. »

• PARCELLE.

© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton