Juridictionnaire

alias

Se prononce a-li-ass.

Le latinisme alias est passé dans l’usage courant en français, aussi reste-t-il en caractère romain.

1. Le mot Alias traduit "alias" et "also known as" (ou, sa forme abrégée courante, "a.k.a."). Il signifie autrement appelé (de tel ou tel nom, surnom ou pseudonyme) et introduit les différentes identités d’une même personne, physique ou morale : Sa Majesté la Reine c. Jean Untel, alias Jean Chose; Antares Shipping Corporation c. Le navire Capricorn (alias le navire Alliance) et al. Alias ne peut s’employer pour une chose, le navire dans l’exemple ci-dessus étant considéré évidemment comme une partie à l’instance, comme une personne morale.
2. Lorsque la partie à une instance judiciaire a plusieurs noms d’emprunt, il vaut mieux répéter le mot alias (sans le faire précéder de la virgule) pour éviter la confusion avec le nom d’une autre partie. Dans l’exemple suivant, tiré d’un arrêt de la Cour suprême ([1987] 1 R.C.S. 711), la distinction entre les défendeurs n’est pas évidente à la première lecture : « Société hôtelière Canadien Pacifique Ltée, Appelante, c. Banque de Montréal, Intimée, et Morris Sands alias Morris Sigulim ainsi que Morris Van Sigoulim, Dundas Discounts Limited et SigMor Sales Limited, Défendeurs. ». Reconnaissons que l’absence de virgule avant ainsi que a pu contribuer à atténuer la confusion des noms. Il reste que la répétition du même mot alias aurait pu faire disparaître toute ambiguïté. En répétant l’expression "also known as", la version anglaise de cet arrêt distingue plus nettement les noms des défendeurs. On aurait pu dire aussi, plutôt qu’alias : aussi appelé, dit, dit également.
3. En français, le mot alias est adverbe. L’emploi substantivé (les alias, pseudos, surnoms… ) n’est pas incorrect, mais il est plus courant en anglais, où "alias" signifie nom d’emprunt, faux nom : « Il se sert de plusieurs noms d’emprunt. ». On évitera donc de dire, à propos d’une compagnie : « La Quatsino a été, à toutes les époques en cause, un trompe-l’oeil, une couverture, [un alias] ou un alter ego de l’appelante… », mais plutôt qu’elle était « un faux nom, une fausse raison sociale de l’appelante. »

© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton