Juridictionnaire

antinomie / antinomique

En droit, l’antinomie est la contradiction réelle ou apparente entre deux lois ou deux règles de droit. Les ouvrages et les articles sur les antinomies en droit étudiées dans le cadre de la logique juridique et de l’interprétation des lois (notamment les études publiées par Chaïm Perelman) présentent de nombreux exemples d’incompatibilités ou de conflits entre deux textes légaux. Le meilleur exemple d’une antinomie est celui où un texte permet ou même ordonne une conduite qu’un autre texte interdit. Il convient de remarquer, toutefois, qu’il n’y a pas antinomie lorsque la loi prévoit qu’en pareil cas l’un de ces deux textes prévaudra et que cette primauté repose sur un principe que la loi énonce expressément (par exemple, en cas d’incompatibilité, la Charte prévaut).

Deux lois sont incompatibles si l’application de l’une exclut explicitement ou implicitement l’autre. Côté établit une distinction entre conflit implicite et conflit explicite. Deux techniques s’offrent au juge qui, placé devant deux lois apparemment antinomiques, doit résoudre la contradiction et harmoniser les deux textes : « Ou bien l’antinomie sera résorbée par l’interprétation des textes de manière à les concilier, ou bien la contradiction sera résolue en établissant la prédominance d’un texte sur l’autre. » « Sous peine de déni de justice, le juge est obligé de résorber les antinomies. »

Par extension, l’antinomie peut porter sur une incompatibilité ou un conflit entre deux droits que reconnaît la loi.

Dans l’usage courant, le mot s’emploie au sens de contradiction, d’opposition totale entre deux idées : « Il y a antinomie entre ces deux conceptions. »

Syntagmes

• Antinomies apparentes, réelles, relatives, absolues.
• Cas d’antinomie. Existence d’une antinomie.
• Concilier, résorber, résoudre des antinomies. Éliminer l’antinomie.
• Former une antinomie.
• Être placé devant une antinomie.
• Caractère antinomique (de deux lois).
• Éléments antinomiques.
• Principes, règles, textes antinomiques.

• LACUNE.

© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton