Juridictionnaire

amont / aval 1

Ne pas confondre ces deux mots. Au sens concret, l’amont est la partie supérieure d’un cours d’eau, la partie qui est la plus rapprochée de la source; l’aval est la partie inférieure d’un cours d’eau, le côté vers lequel il coule.

En amont, en aval. Par métaphore, on dit de tout processus évolutif qu’on le considère en amont lorsqu’on le conçoit dans ses débuts et qu’il se trouve en aval quand il est conçu vers sa fin. Soit l’exemple de la réception juridique. En amont, la voie législative permet l’entrée dans l’espace juridique interne; en aval, la voie juridictionnelle permet de constater le bien-fondé de l’application du droit reçu dans le droit récepteur

© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton