Juridictionnaire

calomnie / calomnieux / calomnieuse / diffamation 1 / libelle

Pour le mot calomnie et ses dérivés, on prononce le m et le n.

1. La calomnie est une forme de dénigrement. Elle consiste à porter délibérément des accusations mensongères contre quelqu’un pour jeter sur lui le discrédit, pour porter atteinte à sa réputation. On évitera donc le pléonasme [calomnie mensongère].
2. Pour la langue usuelle, les mots calomnie et diffamation sont quasi-synonymes. Le terme se présente souvent sous forme binaire : calomnie et diffamation; calomnie et détestation; calomnie et haine; désordre et calomnie.
3. Au Canada, dans le droit de la responsabilité délictuelle et en droit criminel, le mot diffamation s’emploie fréquemment dans un sens large qui couvre l’insulte, l’injure et la calomnie. Les mots calomnie et libelle sont associés étroitement : la calomnie est une diffamation verbale ("slander"), tandis que le libelle est une diffamation écrite ("libel"). Elle se définit comme une déclaration fausse de caractère diffamatoire au sujet d’une personne, oralement ou sous une autre forme non permanente. Pour le bon emploi des mots libelle et diffamation dans le contexte de la common law, voir ces mots.
4. Il y a hésitation dans la documentation entre action en calomnie et action pour calomnie ("action for slander"). On dira action pour calomnie sur le modèle d’action pour voies de fait ou action pour dol; on dira cependant action en diffamation. Il y a flottement dans l’usage sur la question de la préposition à employer avec le mot action. Règle générale, action en décrit l’action intentée à l’effet d’obtenir qqch. (action en dommages-intérêts) ou l’action propre à une branche du droit (action en négligence, action en responsabilité délictuelle) et action pour décrit le préjudice subi (action pour incitation à rupture de contrat, action pour séquestration).

   Règles de droit relatives à la calomnie. Lien de cause à effet entre la calomnie et le préjudice. « Lorsqu’il s’agit d’une action pour calomnie, le demandeur doit établir soit qu’elle donnait elle-même ouverture à un droit d’action, soit qu’un dommage particulier en a découlé. » « Le demandeur doit faire valoir qu’un dommage particulier a résulté des mots prononcés : il doit apporter des précisions sur le préjudice, sans quoi l’exposé de la demande ne contient aucune cause d’action. » Diffusion de la calomnie. « Puisque la diffusion est un élément essentiel d’une action en libelle diffamatoire ou pour calomnie, le défaut de l’invoquer sera déterminant et la plaidoirie sera radiée. »

5. On dit faire une ou des calomnies. « Le dossier ne corrobore aucune des calomnies faites sur l’indépendance ou la bonne foi des administrateurs. » Répéter des calomnies. « Le défendeur a le droit de connaître les noms des personnes auxquelles la calomnie est censée avoir été répétée, les mots qu’ils ont employés, à quel moment et à quel endroit ils ont été diffusés. »
6. En France, la dénonciation calomnieuse est réprimée par le Code pénal. Elle est dite calomnieuse parce que les faits dénoncés sont faux. Elle consiste en une déclaration mensongère par laquelle un individu porte un fait à la connaissance d’une autorité apte à prononcer une sanction pénale ou disciplinaire à l’encontre de la personne concernée. Délit de dénonciation calomnieuse. Faire une dénonciation calomnieuse contre qqn. Poursuite pour dénonciation calomnieuse. Caractère calomnieux des faits dénoncés. Déclarer des écrits calomnieux.

Syntagmes et phraséologie

• Calomnie abominable, absurde, atroce, basse, continue, extravagante, folle, grossière, incessante, monstrueuse, noire, odieuse.
• Accusation calomnieuse de partialité dirigée contre un juge.
• Critique calomnieuse.

• Être en butte aux calomnies; être exposé aux attaques de la calomnie; être soumis à des calomnies; être victime d’une calomnie.
• Forger, inventer, répandre une calomnie sur qqn.
• Publier une calomnie.
• Répondre à une calomnie.

• DIFFAMATION 1 et 2.
• LIBELLE.

© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton