Juridictionnaire

chatel

Le mot s’écrit avec un seul t en français, et est au masculin. Au pluriel : des chatels.

1. Dans l’ancien français, le mot chatel désignait un bien, un patrimoine ou des possessions, principalement mobilières. Le mot cheptel en est dérivé.

   En Angleterre, qui s’est vue imposer au XI^e siècle la coutume normande, chatel (devenu en anglais "chattel") est venu à désigner, de façon large, l’ensemble des biens non soumis au régime des tenures franches. La notion de chatel est en fait très proche de celle de bien personnel; elles sont souvent confondues en pratique. Contrat de location de chatels. « La demanderesse intente la présente action en vue de recouvrer les dommages-intérêts découlant de la rupture d’un contrat de location de chatels. » Vice du chatel. Chatel meuble.

2. La common law distingue les chatels personnels (ou biens personnels ordinaires, de nature mobilière) et les chatels réels (biens personnels particuliers, de nature immobilière, tels les domaines à bail). Les chatels personnels se divisent à leur tour en choses possessoires ("choses in possession", de nature corporelle) et en choses non possessoires ("choses in action", de nature incorporelle). On appelle intérêt-chatel ("chatel interest") tout intérêt foncier qui participe du chatel réel.

   L’anglais emploie souvent le doublet "goods and chatels". Il correspond généralement à la notion de "personalty", qu’on rendra par biens personnels.

3. La phraséologie du chatel est, grosso modo, celle du mot bien.

• CHEPTEL.

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